Rapport d'activités 2022

Rapport d’activités 2021

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Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs de Voray-sur-l’Ognon – Du 15 au 19 avril 2024

Publié en mars 2024 - Document PDF - 2,4 Mo
Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs d’Etuz – Du 22 au 26 avril 2024

Publié en mars 2024 - Document PDF - 1,8 Mo
Collecte des déchets

Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 246,1 Ko
Assainissement Eau Eau et assainissement Gestion assainissement Gestion de l'eau

Tarifs 2024 – Eau et assainissement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 173,1 Ko
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire

Tarification 2024 Périscolaire – Restauration scolaire – Vacances Loisirs

Publié en janvier 2024 - Document PDF - 233,5 Ko
Crèches

Tarif 2024 des frais de garde – Crèches

Publié en février 2024 - Document PDF - 91,3 Ko
Vie des assemblées

Statuts de la CCPR – Octobre 2018

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 916,6 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Tranchées d’épandage

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 129 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Tertre d’infiltration

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 124,2 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Lit filtrant draine horizontalement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 121,5 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Lit d’épandage

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 124,5 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Filtre à sable vertical non draine

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 122,7 Ko