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Le PLUi

Réhabilitation du petit patrimoine

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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

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Résultats d'analyses d'eau par commune

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Restauration scolaire - Documents à télécharger

Restauration scolaire - Menus et goûters

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Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

activités aquatiques

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Schéma directeur d’assainissement

Résultats d’analyses d’eau réservoir-station du 24/01/24 – Rioz / Anthon – C

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Montarlot-les-Rioz

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Maizières

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Cirey-Neuves Granges

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Boult – Chanois

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Recologne-les-Rioz

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Neuvelle les Cromary

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – La malachère

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Cromary – Perrouse

Résultats d’analyses d’eau du 30/07/2024 – Boult Fontenottes

Résultats d’analyses d’eau du 29/11/23 – Voray-sur-l’Ognon – C