Rapport d'activités 2023

Rapport d’activités 2022

Rapport d’activités 2021

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Gestion de l'eau

Planning facturation eau – 2024 / 2025

Publié en janvier 2024 - Document PDF - 149,9 Ko
École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Planning 2022/2023 – École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 103 Ko
Programme des Mercredis périscolaire

Mercredis Périscolaire de Voray-sur-l’Ognon – septembre à octobre 2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 217,3 Ko
Programme des Mercredis périscolaire

Mercredis Périscolaire de Trésilley – septembre à octobre 2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 183 Ko
Programme des Mercredis périscolaire

Mercredis Périscolaire d’Etuz – septembre à octobre 2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 246,5 Ko
Liste des délibérations des conseils communautaires

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 avril 2024

Publié en avril 2024 - - 0 Ko
Liste des délibérations des conseils communautaires

Liste des délibérations – Conseil communautaire du 08 avril 2024

Publié en avril 2024 - Document PDF - 166,6 Ko

Liste des conseillers communautaires

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 115,2 Ko
Le PLUi

Les étapes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 68,5 Ko
Dérogation scolaire

Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents hors territoire de la Ccpr

Publié en février 2024 - Document PDF - 213,2 Ko
Dérogation scolaire

Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents du territoire de la Ccpr

Publié en février 2024 - Document PDF - 276,8 Ko

Invitation – Présentation du rapport d’activités 2023

Publié en octobre 2024 - Document PDF - 947,2 Ko