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  • Le PLUi

    Dossier pour enquête publique

    Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo

  • Le PLUi

    Dossier mise à disposition du public

    Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo

  • Accueil périscolaire Inscription - EEPE Vacances loisirs

    Dossier de pré-inscription pour les enfants déjà scolarisés – 1ère inscription aux accueils périscolaires et extrascolaires

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 212,7 Ko

  • Crèches

    Dossier de pré-inscription et règlement – Crèches

    Publié en septembre 2025 - Document PDF - 791,3 Ko

  • Dépliant – Sentiers contes et légendes

    Publié en mai 2026 - Document PDF - 4 Mo

  • Le PLUi

    Délibérations Modifications PLUI – Décembre 2024

    Publié en février 2025 - Document PDF - 426,5 Ko

  • Liste des délibérations des conseils communautaires

    Délibération portant élection du sixième vice-président

    Publié en juin 2023 - Document PDF - 135 Ko

  • Aménagement du territoire Le PLUi

    Délibération du conseil communautaire du 11 mai 2026

    Publié en juin 2026 - Document PDF - 364,6 Ko

  • Eau

    Délibération du 28 09 26 – Plans de zonage du SDAEP

    Publié en octobre 2026 - Document PDF - 380,8 Ko

  • Le PLUi

    Délibération du 24/06/2024

    Publié en août 2024 - Document PDF - 133 Ko

  • Délibération d’approbation du bilan de la concertation et d’arrêt du projet de révision allégée N°1 du PLUi

    Publié en octobre 2025 - Document PDF - 303,4 Ko

  • Arrêtés

    Déclaration d’ouverture piscine Chaux Signée

    Publié en juin 2026 - Document PDF - 83,1 Ko