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Le PLUi

Réhabilitation du petit patrimoine

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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Eau

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Résultats d'analyses d'eau par commune

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Restauration scolaire - Menus et goûters

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Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

activités aquatiques

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Autorisation photographies 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la modification de droit commun n°1 du PLUi

Arrêté portant mise à jour du PLUi

Arrêté de lancement de la procédure

Arrêté de lancement de la procédure

Arrêté d’ouverture d’enquête publique

Annonces légales 30/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Annonces légales 29/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Annonces légales 22/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Annonces légales 22/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Annexes n°2 budgets 2021

Annexes des délibérations du CC du 26 juin 2023