Filtrer les ressources
Type de document
Arrêté préfectoral – Le Petit Bié – La Malachère
Publié en février 2025 - Document PDF - 3,6 Mo
Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la modification de droit commun n°1 du PLUi
Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko
Arrêté portant nomination des membres élus du CST
Publié en mai 2026 - Document PDF - 82,5 Ko
Arrêté portant mise à jour du PLUi
Publié en août 2024 - Document PDF - 91,9 Ko
Arrêté portant mise à jour du PLUi
Publié en février 2025 - Document PDF - 76,9 Ko
Arrêté portant délégation du droit de préemption urbain aux conseils municipaux des communes membres
Publié en juin 2026 - Document PDF - 148,4 Ko
Arrêté de lancement de la procédure
Publié en août 2024 - Document PDF - 270,4 Ko
Arrêté de lancement de la procédure
Publié en août 2024 - Document PDF - 249,6 Ko
Arrêté d’ouverture d’enquête publique
Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko
Annonces légales 30/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi
Publié en septembre 2024 - Document PDF - 4,4 Mo
Annonces légales 29/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi
Publié en septembre 2024 - Document PDF - 3,9 Mo
Annonces légales 22/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi
Publié en septembre 2024 - Document PDF - 566,4 Ko