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  • Liste des délibérations des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 03 avril 2023

    Publié en avril 2023 - Document PDF - 163,8 Ko
  • Procès verbaux des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 03 avril 2023

    Publié en avril 2023 - Document PDF - 481,7 Ko
  • Procès verbaux des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 02 décembre 2024

    Publié en décembre 2024 - Document PDF - 1,4 Mo
  • Le PLUi

    Conclusions motivées – Enquête publique – PLUi

    Publié en avril 2026 - Document PDF - 516,3 Ko
  • Le PLUi

    Compte-rendu du 28 mai 2024 – modifications du PLUi

    Publié en septembre 2024 - Document PDF - 612 Ko

  • Comprendre ma facture – Eau et assainissement

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 569,3 Ko
  • École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

    Communiqué de presse – École départementale de musique et de théâtre de la haute saône

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo
  • Eau

    Cartes communes par commune – Zonage eau potable SDAEP

    Publié en octobre 2026 - Document PDF - 16,3 Mo
  • Accueil périscolaire Vacances loisirs

    Calendrier des accueils Enfance

    Publié en septembre 2025 - Document PDF - 134,9 Ko
  • Gestion de l'eau

    Calendrier de relèves des compteurs d’eau

    Publié en janvier 2026 - Document PDF - 166,7 Ko
  • Gestion de l'eau

    Calendrier de facturation – eau

    Publié en janvier 2026 - Document PDF - 122,2 Ko
  • Gestion des déchets : Collecte

    Calendrier de collecte des déchets

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 629,6 Ko