Rapport d'activités 2023

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Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 16 – Demande de remplissage de piscine

Publié en juin 2023 - Document PDF - 130,6 Ko
Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 15 – Information location propriétaire bailleur

Publié en juillet 2023 - Document PDF - 327,3 Ko
Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 14 – Demande d’étalonnage du compteur d’eau

Publié en août 2023 - Document PDF - 512,4 Ko
Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 13 – Demande d’individualisation

Publié en septembre 2023 - Document PDF - 393,2 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 12 – Attestation déconnexion fosse

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 340 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

Formulaire 11 – Demande de contrôle d’exécution

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 351,7 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

Formulaire 10 – Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 406,4 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 1 – Demande de travaux

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 459,5 Ko

Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau

Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko
Inscription scolaire

Fiche de renseignements 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 155,6 Ko
Inscription scolaire

Fiche d’urgence RGPD 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 177 Ko
Le PLUi

Dossier pour enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo