Espace documentaire

Le PLUi

Réhabilitation du petit patrimoine

Assainissement

Assainissement collectif

Formulaires assainissement

Gestion assainissement

Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Eau

Formulaires eau

Gestion de l'eau

Résultats d'analyses d'eau par commune

Crèches

Education

Dérogation scolaire

Inscription scolaire

Périscolaire

Accueil périscolaire

Programme des Mercredis périscolaire

Restauration scolaire

Restauration scolaire - Documents à télécharger

Restauration scolaire - Menus et goûters

Relais Petite Enfance

Vacances loisirs

Accueil des Vacances loisirs

Formulaires eau et assainissement

Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

activités aquatiques

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Résultats d’analyses d’eau du 17/10/23 – Perrouse

Résultats d’analyses d’eau du 17/07/2024 – Chaux-la-Lotière

Résultats d’analyses d’eau du 15/07/2024 – Oiselay-et-Grachaux

Résultats d’analyses d’eau du 15/07/2024 – Bonnevent Veloreille

Résultats d’analyses d’eau du 15/06/2024 – Cromary

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Sorans-lès-Breurey – C

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Ruhans – C

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Chaux-la-Lotière – C

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Buthiers – C

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Bussières – C

Résultats d’analyses d’eau du 15/01/24 – Boult – C

Résultats d’analyses d’eau du 13/12/23 – Rioz lot C