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  • Piscines communautaires

    Règlement des piscines communautaires

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 11,4 Mo
  • Crèches

    Règlement de fonctionnement – Crèches

    Publié en septembre 2025 - Document PDF - 801,5 Ko
  • Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

    Règlement de fonctionnement – Accueil Périscolaire

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 463 Ko
  • Relevés des délibérations des conseils communautaires

    RD Annexes budgets

    Publié en avril 2024 - Document PDF - 15,4 Mo
  • Artificialisation des sols

    Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

    Publié en octobre 2024 - Document PDF - 1,2 Mo

  • Rapport explicatif et mise à jour de l’évaluation environnementale annexé à la délibération

    Publié en octobre 2025 - Document PDF - 9,2 Mo

  • Rapport d’activités 2024

    Publié en octobre 2025 - Document PDF - 10,3 Mo
  • RPQS de l'eau

    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Eau régie

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 1,1 Mo
  • RPQS de l'eau

    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Eau DSP

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 861 Ko
  • RPQS de l'eau

    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Assainissement non-collectif

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 379,4 Ko
  • RPQS de l'eau

    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Assainissement collectif

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 1,5 Mo
  • RPQS de la gestion des déchets ménagers

    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Gestion des déchets

    Publié en décembre 2025 - Document PDF - 1,7 Mo