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  • Relevés des délibérations des bureaux communautaires

    Relevé des délibérations du bureau communautaire du 04 juin 2021

    Publié en juin 2021 - Document PDF - 85,8 Ko

  • Relevés des délibérations des bureaux communautaires

    Relevé des délibérations du bureau communautaire du 04 juillet 2022

    Publié en juillet 2022 - Document PDF - 624,8 Ko

  • Relevés des délibérations des bureaux communautaires

    Relevé des délibérations du bureau communautaire du 02 septembre 2022

    Publié en septembre 2022 - Document PDF - 144,4 Ko

  • Relevés des délibérations des bureaux communautaires

    Relevé des délibérations du Bureau communautaire du 02 juillet 2021

    Publié en juillet 2021 - Document PDF - 388,6 Ko

  • Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,2 Mo

  • Gestion de l'eau

    Règlement du service eau

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 371 Ko

  • Gestion des déchets : Collecte

    Règlement du service de collecte des déchets ménagers

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo

  • Assainissement collectif Gestion assainissement

    Règlement du service assainissement

    Publié en avril 2025 - Document PDF - 383,6 Ko

  • Piscines communautaires

    Règlement des piscines communautaires

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 11,4 Mo

  • Crèches

    Règlement de fonctionnement – Crèches

    Publié en septembre 2025 - Document PDF - 801,5 Ko

  • Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

    Règlement de fonctionnement – Accueil Périscolaire

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 463 Ko

  • Relevés des délibérations des conseils communautaires

    RD Annexes budgets

    Publié en avril 2024 - Document PDF - 15,4 Mo