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Formulaire 12 – Attestation déconnexion fosse
Publié en octobre 2023 - Document PDF - 340 Ko
Formulaire 11 – Demande de contrôle d’exécution
Publié en octobre 2023 - Document PDF - 351,7 Ko
Formulaire 10 – Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif
Publié en octobre 2023 - Document PDF - 406,4 Ko
Formulaire 1 – Demande de travaux
Publié en décembre 2023 - Document PDF - 461,5 Ko
Flyer – Piscines communautaires
Publié en mai 2025 - Document PDF - 1,1 Mo
Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau
Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko
Facturation Gestion des déchets – On le trie sous tous les toits !
Publié en janvier 2025 - Document PDF - 451,1 Ko
Exposition – Projet Ricochets – du 24 mars au 18 avril 2025
Publié en mars 2025 - Document PDF - 5,4 Mo
Dossier pour enquête publique
Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo
Dossier mise à disposition du public
Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo
Dossier de pré-inscription pour les enfants déjà scolarisés – 1ère inscription aux accueils périscolaires
Publié en juin 2024 - Document PDF - 175 Ko
Dossier de pré-inscription – Crèches
Publié en février 2024 - Document PDF - 376 Ko