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Comprendre ma facture – Eau et assainissement
Publié en décembre 2025 - Document PDF - 569,3 Ko
Communiqué de presse – École départementale de musique et de théâtre de la haute saône
Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo
Calendrier des accueils Enfance
Publié en septembre 2025 - Document PDF - 134,9 Ko
Calendrier de relèves des compteurs d’eau
Publié en janvier 2026 - Document PDF - 165,4 Ko
Calendrier de facturation – eau
Publié en janvier 2026 - Document PDF - 122,2 Ko
Calendrier de collecte des déchets
Publié en décembre 2025 - Document PDF - 629,6 Ko
Bureau communautaire
Publié en décembre 2023 - Document PDF - 521,8 Ko
Avis MRAE sur cas par cas Modification du PLU de Rioz
Publié en septembre 2024 - Document PDF - 144,5 Ko
Ateliers numériques – Janvier et février 2025 – Bulletin d’inscription
Publié en décembre 2024 - Document PDF - 660,7 Ko
Arrêté prescrivant l’enquête publique dans le cadre de révision allégée su PLUi
Publié en janvier 2026 - Document PDF - 250,5 Ko
Arrêté préfectoral – Le Petit Bié – La Malachère
Publié en février 2025 - Document PDF - 3,6 Mo
Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la modification de droit commun n°1 du PLUi
Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko