Rapport d'activités 2023

Rapport d’activités 2022

Rapport d’activités 2021

Filtrer les ressources

Type de document

Rechercher Supprimer tous les filtres
Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevé des délibérations du bureau communautaire du 04 juin 2021

Publié en juin 2021 - Document PDF - 85,8 Ko
Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevé des délibérations du bureau communautaire du 04 juillet 2022

Publié en juillet 2022 - Document PDF - 624,8 Ko
Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevé des délibérations du bureau communautaire du 02 septembre 2022

Publié en septembre 2022 - Document PDF - 144,4 Ko
Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevé des délibérations du Bureau communautaire du 02 juillet 2021

Publié en juillet 2021 - Document PDF - 388,6 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,2 Mo
Gestion de l'eau

Règlement du service eau

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 371 Ko
Gestion assainissement

Règlement du service assainissement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 289,1 Ko
Piscines communautaires

Règlement des piscines communautaires

Publié en juin 2024 - Document PDF - 11,4 Mo
Crèches

Règlement de fonctionnement 2024 – Crèches

Publié en juin 2024 - Document PDF - 748,7 Ko
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

Règlement de fonctionnement 2024 – Accueil Périscolaire

Publié en juin 2024 - Document PDF - 463 Ko
Collecte des déchets

Règlement 2024 du service de collecte des déchets ménagers

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo
Relevés des délibérations des conseils communautaires

RD Annexes budgets

Publié en avril 2024 - Document PDF - 15,4 Mo