Espace documentaire

Le PLUi

Réhabilitation du petit patrimoine

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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

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Résultats d'analyses d'eau par commune

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Restauration scolaire - Menus et goûters

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Formulaires eau et assainissement

Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

activités aquatiques

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Guide pratique – Mémo compost, Sytevom

Guide pratique – Composter dans son jardin

Formulaire d’inscription 2022/2023 – École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Formulaire 9 – Convention d’aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie

Formulaire 8 – Demande de composteur en-bois 600L

Formulaire 7 – Demande de changement de volume de bacs ou dotation

Formulaire 6 – Changement de situation

Formulaire 5 – Demande de résiliation

Formulaire 4 – Nouvel arrivant ordures ménagères

Formulaire 3 – Nouvel arrivant

Formulaire 2 – Demande de pose de compteur d’eau

Formulaire 17 – Demande de contrôle d’assainissement non collectif pour la vente d’un bien immobilier