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  • Liste des délibérations des conseils communautaires

    Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 avril 2024

    Publié en avril 2024 - - 0 Ko

  • Liste des délibérations des conseils communautaires

    Liste des délibérations – Conseil communautaire du 08 avril 2024

    Publié en avril 2024 - Document PDF - 166,6 Ko

  • Liste des conseillers communautaires

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 115,2 Ko

  • Le PLUi

    Les étapes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 68,5 Ko

  • Dérogation scolaire

    Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents hors territoire de la Ccpr

    Publié en février 2024 - Document PDF - 213,2 Ko

  • Dérogation scolaire

    Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents du territoire de la Ccpr

    Publié en février 2024 - Document PDF - 276,8 Ko

  • Le PLUi

    Jugement anonymisé Vandelans – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

    Publié en juillet 2025 - Document PDF - 327,4 Ko

  • Le PLUi

    Jugement anonymisé Aulx-les-Cromary – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

    Publié en juillet 2025 - Document PDF - 253,8 Ko

  • Invitation – Présentation du rapport d’activités 2023

    Publié en octobre 2024 - Document PDF - 947,2 Ko

  • Assainissement

    Injection de fumigène et contrôle au colorant dans les réseaux d’assainissement de Voray-sur-l’Ognon – entre le 17 et le 21 Février 2025

    Publié en février 2025 - Document PDF - 129,5 Ko

  • Assainissement

    Injection de fumigène et contrôle au colorant dans les réseaux d’assainissement de Boulot – entre le 10 et le 14 Février 2025

    Publié en février 2025 - Document PDF - 130,3 Ko

  • École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

    Infos inscriptions – École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 306,4 Ko