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Liste des délibérations du conseil communautaire 23 09 2024
Publié en octobre 2024 - Document PDF - 167,3 Ko
Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 08 avril 2024
Publié en avril 2024 - - 0 Ko
Liste des délibérations – Conseil communautaire du 08 avril 2024
Publié en avril 2024 - Document PDF - 166,6 Ko
Liste des conseillers communautaires
Publié en décembre 2023 - Document PDF - 115,2 Ko
Les étapes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Publié en décembre 2023 - Document PDF - 68,5 Ko
Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents hors territoire de la Ccpr
Publié en février 2024 - Document PDF - 213,2 Ko
Le formulaire de dérogation scolaire – Résidents du territoire de la Ccpr
Publié en février 2024 - Document PDF - 276,8 Ko
Jugement anonymisé Vandelans – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi
Publié en juillet 2025 - Document PDF - 327,4 Ko
Jugement anonymisé Aulx-les-Cromary – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi
Publié en juillet 2025 - Document PDF - 253,8 Ko
Invitation – Présentation du rapport d’activités 2023
Publié en octobre 2024 - Document PDF - 947,2 Ko
Injection de fumigène et contrôle au colorant dans les réseaux d’assainissement de Voray-sur-l’Ognon – entre le 17 et le 21 Février 2025
Publié en février 2025 - Document PDF - 129,5 Ko
Injection de fumigène et contrôle au colorant dans les réseaux d’assainissement de Boulot – entre le 10 et le 14 Février 2025
Publié en février 2025 - Document PDF - 130,3 Ko