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Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevé des délibérations du Bureau communautaire du 02 juillet 2021

Publié en juillet 2021 - Document PDF - 388,6 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,2 Mo
Gestion de l'eau

Règlement du service eau

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 371 Ko
Gestion assainissement

Règlement du service assainissement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 289,1 Ko
Piscines communautaires

Règlement des piscines communautaires

Publié en juin 2024 - Document PDF - 11,4 Mo
Crèches

Règlement de fonctionnement – Crèches

Publié en juin 2024 - Document PDF - 757,7 Ko
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

Règlement de fonctionnement – Accueil Périscolaire

Publié en juin 2024 - Document PDF - 463 Ko
Collecte des déchets

Règlement 2024 du service de collecte des déchets ménagers

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo
Relevés des délibérations des conseils communautaires

RD Annexes budgets

Publié en avril 2024 - Document PDF - 15,4 Mo
Artificialisation des sols

Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Publié en octobre 2024 - Document PDF - 1,2 Mo
RPQS de la gestion des déchets ménagers

Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Gestion des déchets

Publié en octobre 2024 - Document PDF - 1,8 Mo
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

Présentation des accueils et tarifs enfance

Publié en juin 2024 - Document PDF - 138,2 Ko