Rapport d'activités 2023

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Inscription scolaire

Fiche de renseignements – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 155,6 Ko
Inscription scolaire

Fiche d’urgence RGPD – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 177 Ko
Gestion assainissement Gestion de l'eau

Fiche d’information – pré-contractuelle – tarifs 2025 – Eau et assainissement

Publié en décembre 2024 - Document PDF - 795,2 Ko
Collecte des déchets : guides pratiques

Facturation Gestion des déchets – On le trie sous tous les toits !

Publié en janvier 2025 - Document PDF - 451,1 Ko
Le PLUi

Dossier pour enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo
Le PLUi

Dossier mise à disposition du public

Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

Dossier de pré-inscription (nouvelles familles et 1ère inscription) – Accueil périscolaire

Publié en juin 2024 - Document PDF - 175 Ko
Crèches

Dossier de pré-inscription – Crèches

Publié en février 2024 - Document PDF - 376 Ko
Le PLUi

Délibérations Modifications PLUI – Décembre 2024

Publié en février 2025 - Document PDF - 426,5 Ko
Liste des délibérations des conseils communautaires

Délibération portant élection du sixième vice-président

Publié en juin 2023 - Document PDF - 135 Ko
Le PLUi

Délibération du CC du 24 juin 2024

Publié en février 2025 - Document PDF - 127,9 Ko
Le PLUi

Délibération du 24/06/2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 133 Ko