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  • Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 15 – Information location propriétaire bailleur

    Publié en juillet 2023 - Document PDF - 327,3 Ko

  • Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 14 – Demande d’étalonnage du compteur d’eau

    Publié en août 2023 - Document PDF - 512,4 Ko

  • Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 13 – Demande d’individualisation

    Publié en septembre 2023 - Document PDF - 393,2 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 12 – Attestation déconnexion fosse

    Publié en octobre 2023 - Document PDF - 340 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 11 – Demande de contrôle d’exécution

    Publié en octobre 2023 - Document PDF - 351,7 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 10 – Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif

    Publié en octobre 2023 - Document PDF - 406,4 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 1 – Demande de travaux

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 461,5 Ko

  • Piscines communautaires

    Flyer – Piscines communautaires

    Publié en mai 2025 - Document PDF - 1,1 Mo

  • Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko

  • Collecte des déchets : guides pratiques

    Facturation Gestion des déchets – On le trie sous tous les toits !

    Publié en janvier 2025 - Document PDF - 451,1 Ko

  • Culture

    Exposition – Projet Ricochets – du 24 mars au 18 avril 2025

    Publié en mars 2025 - Document PDF - 5,4 Mo

  • Le PLUi

    Dossier pour enquête publique

    Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo