A propos

Vendredi 17 juillet - ÉTAPE 13

DOLE > BELFORT
Longueur : 205,8km I Type : Accidentée I D+ : 2400 m

Étuz

Le Comité des fêtes vous prépare une journée festive à partager en famille !

Au programme :

🚲 Course de vélo pour les enfants
🌭 Buvette et restauration
🍦 Glaces à l’italienne
🧇 Gaufres moelleuses
🎨 Fresque participative
🏰 Château gonflable pour le plaisir des petits

Le Verjoulot (Neuvelle-les-Cromary)

Le Comité des fêtes et les associations de Neuvelle-lès-Cromary vous accueillent dans une ambiance conviviale pour profiter du passage du Tour de France !

Au programme (de 10 h 30 à 16 h, rue du Verjoulot) :

🌭 Buvette et restauration (hot-dogs et frites) proposées par le Comité des fêtes
🍦 Stand de glaces tenu par l’ACCA de Neuvelle-lès-Cromary
🚗 Exposition de voitures anciennes dans la rue du Verjoulot

Rioz

La commune de Rioz vous donne rendez-vous pour une journée et une soirée placées sous le signe de la convivialité !

Au stade (de 12 h à 18 h) :

📺 Fan zone avec retransmission en direct sur France Télévisions sur écran géant
🎁 Distribution de goodies
🚴 Atelier « Recyclisme » proposé par La Française des Jeux
🎟️ Tombola
🛍️ Boutique officielle du Tour de France

Place Blanche (de 17 h à 1 h) :

🎉 Animations festives
🎤 Concert à 20 h
💃 Dance floor jusqu’à 1 h
🍔 Buvette et restauration sur place

Marloz (Cirey)

La commune de Cirey vous donne rendez-vous à Marloz pour partager un moment convivial lors du passage du Tour de France !

Au programme (de 8 h à 18 h, place de la Vierge) :

🍔 Buvette et restauration sur place

Étuz

Circulation interdite

RD15 > Route barrée de 11h à 15h30

Le Verjoulot (Neuvelle-les-Cromary)

Circulation et stationnement interdits

RD15 et RD232 > Route barrée de 11h30 à 16h00

La circulation et le stationnement seront interdits rue du Verjoulot, du n°1 au n°16, pendant les mesures de sécurisation liées au passage du Tour de France.

Rioz

Circulation interdite

Rue Charles de Gaulle > Stationnement et circulation interdite de 11h à 16h

Marloz (Cirey)

Circulation interdite

Les routes de Marloz, du Tilleul et le chemin du Moulin seront fermés à la circulation une heure avant le passage de la caravane publicitaire et jusqu’à 30 minutes après le passage de la voiture-balai.

⚠️ Aucune déviation ne sera mise en place.

Mon projet va débuter ou commence tout juste

Mon terrain est viabilisé et un compteur d’eau est déjà posé, je dois fournir :

le formulaire 3 « Nouvel arrivant ».

—

Mon terrain est viabilisé mais aucun compteur d’eau n’est posé, je dois fournir :

le formulaire 2 « Demande de pose de compteur d’eau »,
le formulaire 3 « Nouvel arrivant ».

—

Mon terrain est zoné en assainissement non collectif, je dois fournir :

le formulaire 10 « Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif » (document obligatoire pour le dépôt du permis de construire)
8 jours ouvrés avant le début des travaux d’assainissement non collectif, j’informe le SPANC de mes travaux afin qu’un contrôle avant remblaiement puisse être réalisé via le formulaire 11 « Demande de contrôle d’exécution »

—

Mon terrain n’est pas viabilisé, je dois fournir :

le formulaire 1 « Demande de travaux »,
le formulaire 2 « Demande de pose de compteur d’eau »,
le formulaire 3 « Nouvel arrivant ».

Mon projet est sur le point de se terminer

Je suis déjà résident propriétaire de la CCPR, je dois fournir :

le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères ».
le formulaire 5 « Demande de résiliation » pour l’ancien logement.
une copie de l’acte de vente.

—

Je suis déjà résident locataire de la CCPR, je dois fournir :

le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères ».
le formulaire 5 « Demande de résiliation » pour l’ancien logement.
Une copie de l’état des lieux de sortie.

—

Je ne suis pas résident de la CCPR, je dois fournir :

le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères ».

Remplir ma piscine

Je dois fournir le formulaire 16 « Demande de remplissage de piscine ».

Je suis déjà résident propriétaire de la CCPR

Je dois fournir pour le nouveau logement :

Le formulaire 3 « Nouvel arrivant »
Une copie de l’acte de vente

Pour l’ancien logement :

Le formulaire 5 « Demande de résiliation »
Une copie de l’acte de vente de l’ancien logement.

Je suis déjà résident locataire de la CCPR

Je dois fournir pour le nouveau logement :

Le formulaire 3 « Nouvel arrivant »
Une copie de l’acte de vente

Pour l’ancien logement :

le formulaire 5 « Demande de résiliation »
Une copie de l’état des lieux de sortie.

Mon logement est en assainissement non collectif et le contrôle effectué pour la vente est non conforme avec travaux

Je dois fournir :

ma demande de projet de travaux d’assainissement non collectif via le formulaire 10 «Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif»
8 jours ouvrés avant le début des travaux d’assainissement non collectif, j’informe le SPANC afin qu’un contrôle avant remblaiement puisse être réalisé via le formulaire 11 « Demande de contrôle d’exécution »

Je ne suis pas résident de la CCPR

Je dois fournir :

le formulaire 3 « Nouvel arrivant ».
une copie de l’acte de vente.

Je vends un bien en assainissement non collectif

Je dois fournir :

Le formulaire 17 « Demande de contrôle d’assainissement non collectif pour la vente d’un bien immobilier »

Je vends un bien en assainissement collectif

Je dois prendre contact avec une entreprise privée, puis nous transmettre son rapport pour avis.

Je suis déjà résident propriétaire de la CCPR

Je dois fournir :

Le formulaire 5 « Demande de résiliation » pour l’ancien logement.
Une copie de l’acte de vente.
Si l’eau est comprise dans mes charges : le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères »
Si l’eau n’est pas comprise dans mes charges : le formulaire 3 « Nouvel arrivant »

Je suis déjà résident locataire de la CCPR

Je dois fournir :

le formulaire 5 « Demande de résiliation » pour l’ancien logement.
Une copie de l’état des lieux de sortie.
Si l’eau est comprise dans mes charges : le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères »
Si l’eau n’est pas comprise dans mes charges : le formulaire 3 « Nouvel arrivant »

Je ne suis pas résident de la CCPR

Je dois fournir :

Si l’eau est comprise dans mes charges : le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères »
Si l’eau n’est pas comprise dans mes charges : le formulaire 3 « Nouvel arrivant »

Je déménage d'une commune à une autre commune de la CCPR

Je dois fournir pour l’ancien logement :

Le formulaire 5 « Demande de résiliation »
Une copie de l’acte de vente ou état des lieux de sortie

Pour le nouveau logement :

Le formulaire 3 « Nouvel arrivant »
Une copie de l’acte de vente ou état des lieux d’entrée
Si vous êtes locataire et que l’eau est comprise dans vos charges : le formulaire 4 « Nouvel arrivant ordures ménagères »

Concernant les bacs d’ordures ménagères et de tri : je les laisse sur place, ils sont affectés aux emplacements.

Je déménage en dehors de la CCPR

Je dois fournir :

le formulaire 5 « Demande de résiliation »
Une copie de l’acte de vente ou état des lieux de sortie

Concernant les bacs d’ordures ménagères et de tri : je les laisse sur place, ils sont affectés aux emplacements.

Je dois transmettre :

Le formulaire Nouvel Arrivant N°3 complété pour l’eau, l’assainissement et les ordures ménagères
Les pièces justificatives à fournir (acte de vente ou état des lieux d’entrée)

En tant que locataire, si l’eau est comprise dans vos charges (compteur collectif…) :

Compléter le formulaire Nouvel Arrivant OM n°4
Transmettre les pièces justificatives correspondantes (état des lieux d’entrée ou bail)

Je dois fournir le formulaire 6 « changement de situation » à la suite d’un changement familial (mariage, séparation, divorce ou décès d’un des titulaires du contrat).

Je dois fournir le formulaire 7 « Demande de changement de volume de bac »

J'ai déjà un composteur de plus de 7 ans

Je dois fournir le formulaire 8 « Demande de composteur ».

Le renouvellement d’un composteur de plus de 7 ans est gratuit et un bioseau est fourni avec.
Le retrait est sans frais si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.
Un bioseau supplémentaire peut être obtenu au prix de 4,50 €.

J'ai déjà un composteur de moins de 7 ans

Je dois fournir le formulaire 8 « Demande de composteur ».

Le renouvellement d’un composteur de moins de 7 ans est facturé 30 €, et un bioseau peut être obtenu au prix de 4,50 €. Le montant correspondant sera ajouté à votre prochaine facture.
Le retrait est gratuit si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.

Je n'ai pas de composteur

Je dois fournir le formulaire 8 « Demande de composteur ».

Pour une première demande, un composteur gratuit est attribué par adresse, avec un bioseau inclus.
Le retrait est gratuit si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.
Un bioseau supplémentaire peut être obtenu au prix de 4,50 €.

Je ne connais pas la date de mon composteur

Je dois contacter le service Gestion des Déchets par mail afin d’obtenir l’information sur l’âge de mon composteur.

Email : serviceom@cc-pays-riolais.fr

Une fois la réponse obtenue, je peux me référer à la situation correspondante :

Si mon composteur a plus de 7 ans, je peux bénéficier d’un renouvellement gratuit.
S’il a moins de 7 ans, un nouveau composteur est payant.

Les propriétaires bailleurs sont invités à remplir le formulaire 15 « Information location propriétaire bailleur » à chaque changement de locataire.

Ce formulaire a pour but de mettre à jour les informations concernant les occupants d’un logement bénéficiant des services concernés. Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales et aux règlements de service en vigueur, le propriétaire bailleur doit informer la collectivité de tout changement d’occupant dans son bien immobilier.

Cette démarche permet d’assurer une facturation juste de l’eau, de l’assainissement et de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères, ainsi que de maintenir à jour le fichier des abonnés. Le propriétaire est tenu de compléter ce formulaire à chaque changement de locataire ou en cas de vacance du logement, puis de le transmettre au service dans les plus brefs délais.

JE SOUHAITE L’AIDE A L’ACQUISITION D’UN RECUPERATEUR D’EAU

Je dois fournir :

Le formulaire « Convention d’aide a l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie ».
La facture du récupérateur d’eau comprenant la cuve de stockage et les équipements annexes qui doit être au nom du bénéficiaire
Un justificatif de domicile daté de moins de 3 mois
Un relevé d’identité bancaire
Une photo du récupérateur d’eau après installation

Gestion des déchets : Collecte

Règlement du service de collecte des déchets ménagers

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo

Gestion de l'eau

Règlement du service eau

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 371 Ko

Assainissement collectif Gestion assainissement

Règlement du service assainissement

Publié en avril 2025 - Document PDF - 383,6 Ko

Je paie ma facture

Eau et assainissement

Gestion des déchets

Crèche

Accueil périscolaire et extrascolaire

(Restauration scolaire, accueils périscolaires, mercredis périscolaires, vacances loisirs)

Vous pouvez également transmettre votre paiement par voie postale au Service de Gestion Comptable de GRAY : Place du Général Boichut – BP 159, 70100 GRAY.

Vous trouverez ici toutes les réponses aux questions les plus fréquemment posées.

A propos

La Communauté du Pays Riolais possèdent sur son territoire 11 circuits de randonnée pédestre et 3 circuits VTT.

Ces sentiers sont gérés par l'Association du Pays des 7 Rivières par le biais de la commission sentiers. Les salariés et bénévoles de cette commission œuvrent tout au long de l'année pour l'entretien et le balisage des sentiers.

Afin d'améliorer la qualité des sentiers, la Communauté de communes du Pays Riolais réalise des travaux d’aménagements et de valorisation d’itinéraires de sentiers de randonnée.

2 nouveaux sentiers à découvrir en famille

L’aménagement de deux sentiers thématiques « Contes et Légendes » offre aux familles une manière originale de découvrir le territoire. Tout au long du parcours, des sculptures et des panneaux illustrés plongent les enfants dans un univers ludique, inspiré des histoires locales. Conçu pour mettre en valeur le patrimoine du secteur, ce projet enrichit également l’offre proposée aux habitants comme aux visiteurs, en favorisant une exploration immersive et accessible à tous.

Les Fées des Roselières à Fondremand (3 km)

Illustrations : Nancy PENA

Sculptures : Romain BRESSON

Conte rédigé gracieusement par Bernard Grosjean, écrivain local.

Avec la participation des élèves du cycle 3 du pôle éducatif de Traitiéfontaine pour la création de l’audio des contes.

Le grand Châfo à Buthiers et Voray-sur-l’Ognon (4 km)

Illustrations : Mathilde COCHEPIN

Sculptures : Romain BRESSON

Conte rédigé gracieusement par Bernard Grosjean, écrivain local.

Avec la participation des élèves de cycle 3 du pôle éducatif de Perrouse pour la création de l’audio des contes.

→ http://ec.europa.eu/agriculture/rural-development-2014-2020/index_fr.htmethttps://www.europe-bfc.eu/

→ https://www.europe-bfc.eu/

Les sentiers de randonnées

Les sentiers de randonnée relèvent de deux catégories

La petite cité comtoise de caractère – Fondremand – 3,2 km
Sentier de la côte – Pennesières – 5,5 km
Entre abbaye et châteaux – Cirey les Bellevaux – 22 km
D’un rail à l’autre – Rioz – Sentier thématique – (3 boucles 11km -18 km – 23 km)

Les Hauts du Mont – Boulot – 7 km
Circuit de la fontaine du coq sans tête – Chaux la Lotière – 11 km
La grande vallée – Hyet – 12,5 km
Vue panoramique sur la vallée de le Saône – Recologne les Rioz – 13 km
Découverte des 3 villages comtois – Boult – 14 km
Des sous-bois à la rivière Ognon – Voray sur l’Ognon – 16 km
Les anciens moulins – Rioz – 18,5 km
VTT37: La balade des vergers – Rioz -34 km
VTT38: Le papillon – Voray sur l’Ognon – 40 km
VTT39: Grand huit autour de Fondremand – Fondremand – 51 km

Retrouvez l’ensemble de ces circuits sur Le Guide des Randos au Pays des 7 Rivières, disponible à l’Office de Tourisme au Pays des 7 Rivières à Rioz.

A propos

Depuis le 1er janvier 2005, la Communauté de Communes du Pays Riolais a la compétence réhabilitation et entretien du petit patrimoine architectural propriété des communes (fontaines, lavoirs, calvaires, abreuvoirs, monuments votifs en dehors de ceux situés dans les cimetières). Cette compétence ne concerne pas les monuments classés.

Au total, 92 éléments de petit patrimoine ont été recensés par les communes. Afin d’opérer une répartition équitable sur le territoire communautaire des éléments de petit patrimoine à restaurer, il a été retenu par le conseil communautaire que les éléments de petit patrimoine à restaurer concerneraient les communes où les actions de la CCPR avaient été le moins exercées. Plusieurs tranches ont été retenues par la commission «petit patrimoine/politique de l'habitat».

Des panneaux de signalétique patrimoniale et directionnelle ont été réalisés en partenariat avec l'Office de Tourisme au Pays des 7 Rivières pour mettre en valeur le petit patrimoine des communes, et notamment les 34 éléments rénovés lors des 4 tranches de travaux (site de l'Office de Tourisme au Pays des 7 Rivières)

1ère et 2ème tranche des travaux

Entre 2010 et 2013, 21 éléments de petit patrimoine ont été restaurés lors de 2 premières tranches de travaux pour un montant total de plus de 511 587,30 € TTC (travaux et maîtrise d’oeuvre comprise).

La réhabilitation du petit patrimoine a bénéficié pour les deux premières tranches du soutien financier du Département de la Haute-Saône, du Conseil Régional et d’une participation des communes et des fonds européens (crédits LEADER) ont été obtenus pour la deuxième tranche des travaux.

3ème tranche des travaux

La troisième tranche des travaux de restauration des éléments de petit patrimoine architectural qui a démarré en octobre 2014 s’est achevée début octobre 2015 pour un montant total de 418 070,99 € TTC (travaux et maîtrise d’oeuvre comprise).

Pour ces travaux, la Communauté de Communes a bénéficié du soutien financier du Département, de la Région dans le cadre du plan de relance pour le BTP et d’une participation des communes à hauteur de 20%.

4ème tranche des travaux

La quatrième tranche des travaux a démarré à la mi-juin 2017 et s’est achévé en décembre 2018.

Des panneaux de signalétique patrimoniale et directionnelle ont été réalisés en partenariat avec l’Office de Tourisme au Pays des 7 Rivières pour mettre en valeur le petit patrimoine des communes, et notamment les 34 éléments rénovés lors des 4 tranches de travaux.

A propos

La Communauté de Communes du Pays Riolais a la compétence pour assurer la construction, la gestion et l’entretien d’équipements culturels, sportifs et de loisirs.

Contact - Service gymnase

Adresse : Parc d’activités 3R Rioz Nord-Est

Rue des Frères Lumiere, 70190 RIOZ

Téléphone : 03 84 91 91 45
Email : servicegymnases@cc-pays-riolais.fr

Salle Multi-activités à Etuz

Adresse : 1 route de Chambornay, 70150 Etuz

Terrain de football synthétique Jules Rimet à Perrouse

Adresse : Rue du stade, 70190 Perrouse

Le terrain est à disposition de l’AS Perrouse et du pôle éducatif de Perrouse.

Dojo à Rioz

Adresse : Parc d’Activités Rioz Est – Chemin du Centre Culturel et de Loisirs, 70190 Rioz

Le dojo est composé de trois salles :

2 salles tatamis de 252 m2 et de 144 m2,
1 salle annexe de 120 m2.

Gymnase à Rioz

Adresse : 8 rue de la faïcencerie, 70190 Rioz

Centre Intercommunal de Rencontres à Voray-sur-l'Ognon

Adresse : Rue de Vesoul, 70190 Voray-sur-l’Ognon

Le centre intercommunal de rencontres de Voray-sur-l’Ognon, crée en 2007, accueillent des événements sportifs notamment en gymnastique, hand-ball, tennis, volley-ball mais aussi culturels (musique, danse…) et dispose d’une capacité d’accueil de 444 places.

Salle Multi-activités à Etuz

Adresse : 1 route de Chambornay, 70150 Etuz

Terrain de football synthétique Jules Rimet à Perrouse

Adresse : Rue du stade, 70190 Perrouse

Le terrain est à disposition de l’AS Perrouse et du pôle éducatif de Perrouse.

Dojo à Rioz

Adresse : Parc d’Activités Rioz Est – Chemin du Centre Culturel et de Loisirs, 70190 Rioz

Le dojo est composé de trois salles :

2 salles tatamis de 252 m2 et de 144 m2 et 1 salle annexe de 120 m2.

Gymnase à Rioz

Adresse : 8 rue de la faïcencerie, 70190 Rioz

Centre Intercommunal de Rencontres à Voray-sur-l'Ognon

Adresse : Rue de Vesoul, 70190 Voray-sur-l’Ognon

L’ensemble des équipements sont ouverts aux associations sportives et culturelles et aux structures scolaires en fonction des créneaux disponibles.

Les membres adhérents des associations inscrites au planning et les groupes scolaires de la communauté accompagnés de leurs enseignants peuvent avoir accès aux différents bâtiments.

Habitat

Urbanisme

Numérique

Les déchets recyclables

Séparés et en vrac dans le bac jaune

Les ordures ménagères

Dans le bac vert tous les déchets non recyclables et qui ne vont pas au compost

INFOS COLLECTE

Les bacs qui présentent un contenu non conforme au règlement peuvent être refusés lors de la collecte.

Les déchets recyclables

Séparés et en vrac dans le bac jaune

Les ordures ménagères

Dans le bac vert tous les déchets non recyclables et qui ne vont pas au compost

INFOS COLLECTE

Les bacs qui présentent un contenu non conforme au règlement peuvent être refusés lors de la collecte.

Je dois fournir le formulaire « Demande de changement de volume de bac »

J'ai déjà un composteur de plus de 7 ans

Je dois fournir le formulaire « Demande de composteur ».

Le renouvellement d’un composteur de plus de 7 ans est gratuit et un bioseau est fourni avec.
Le retrait est sans frais si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.
Un bioseau supplémentaire peut être obtenu au prix de 4,50 €.

J'ai déjà un composteur de moins de 7 ans

Je dois fournir le formulaire « Demande de composteur ».

Le renouvellement d’un composteur de moins de 7 ans est facturé 30 €, et un bioseau peut être obtenu au prix de 4,50 €. Le montant correspondant sera ajouté à votre prochaine facture.
Le retrait est gratuit si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.

Je n'ai pas de composteur

Je dois fournir le formulaire « Demande de composteur ».

Pour une première demande, un composteur gratuit est attribué par adresse, avec un bioseau inclus.
Le retrait est gratuit si vous venez le chercher au bâtiment technique de la maison communautaire.
En cas de livraison à domicile, des frais de 20 € seront ajoutés à votre prochaine facture.
Un bioseau supplémentaire peut être obtenu au prix de 4,50 €.

Gestion des déchets : guides pratiques

Guide pratique – Mémo tri, Sytevom

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 791,5 Ko

Gestion des déchets : guides pratiques

Guide pratique – Mémo compost, Sytevom

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,6 Mo

Gestion des déchets : guides pratiques

Guide pratique – Composter dans son jardin

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 600,6 Ko

Télécharger, remplir et signer un formulaire PDF :

Ouvrez le fichier PDF et cliquer sur l’icon télécharger .
Ouvrez le fichier PDF avec Acrobat Reader.(Télécharger Acrobate Reader gratuitement)
Cliquez sur l’outil Remplir et signer dans le volet de droite nommé « Tous les outils ».
Complétez votre formulaire :
Remplissez le formulaire en cliquant dans un champ pour le renseigner au clavier ou en ajoutant une zone de texte. Vous pouvez même cocher des cases et sélectionner des boutons radio.
Signez votre formulaire :
Cliquez sur Signer dans la barre d’outils en haut de la page. Apposez votre signature en la dessinant, en la saisissant au clavier ou en important une image de votre signature. Cliquez sur Appliquer pour valider.
Enregistrer votre document modifié avec l’icon :
Vous pouvez ensuite envoyer votre formulaire par mail à l’adresse email : serviceeau@cc-pays-riolais.fr

Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement Formulaires gestion des déchets

Formulaire 5 – Demande de résiliation

Publié en janvier 2026 - Document PDF - 406,7 Ko

Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement Formulaires gestion des déchets

Formulaire 6 – Changement de situation

Publié en janvier 2026 - Document PDF - 422,9 Ko

Formulaires Formulaires gestion des déchets

Formulaire 8 – Demande de composteur en-bois 600L

Publié en janvier 2026 - Document PDF - 245,4 Ko

Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement Formulaires gestion des déchets

Formulaire 3 – Nouvel arrivant

Publié en janvier 2025 - Document PDF - 582,9 Ko

Formulaires Formulaires gestion des déchets

Formulaire 4 – Nouvel arrivant ordures ménagères

Publié en janvier 2025 - Document PDF - 501,3 Ko

Formulaires Formulaires gestion des déchets

Formulaire 7 – Demande de changement de volume de bacs ou dotation

Publié en janvier 2025 - Document PDF - 219 Ko

Depuis le 1er janvier 2013, le SYTEVOM a repris intégralement la gestion des déchetteries.

Deux déchetteries sont à votre disposition sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Riolais (Ccpr) à Rioz et à Boulot. Un gardien est à votre disposition pour vous aider à trier vos déchets dans les différentes bennes.

Pour accéder aux déchetteries, demandez votre badge sur le site internet du SYTEVOM : www.sytevom.org

BOULOT

Adresse : RD 15, Direction Etuz

Téléphone : 03 81 57 40 96

RIOZ

Adresse : ZA La Charrière, Sortie nord

Téléphone : 03 84 91 92 15

SYTEVOM

Site internet : https://sytevom.org/

Téléphone : 03 84 76 93 00

La redevance incitative est un mode de facturation des ordures ménagères en fonction du nombre de levées du bac à l’année.

Elle s’adresse à tous les habitants et professionnels du territoire.

Comment est-ce calculé ?

Le bac d’ordures ménagères est muni d’une puce électronique numérotée pour identifier son propriétaire. Elle permet de compter le nombre de levées du bac.

La facturation comprend 6 levées obligatoires par semestre (janvier à juillet et août à décembre).

La répartition :

Une part fixe annuelle qui correspond aux charges fixes de collecte, elle couvre les achats de bacs mis à disposition des foyers, le passage du camion, les bornes à verre, l’accès aux déchetteries ainsi que les charges de fonctionnement du personnel et de traitement des déchets.

Une part variable appliquée selon le nombre de levées du bac.

2 factures par an :

Vous pouvez opter pour le prélèvement automatique ou régler votre redevance directement en ligne sur votre espace personnel.

Pour toute question relative au paiement ou au recouvrement des factures, veuillez contacter le SGC de Gray, en charge de leur encaissement.

SGC de Gray :

sgc.gray@dgfip.finances.gouv.fr
03 84 64 78 00
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et les mardi et jeudi de 13h30 à 16h30

RPQS de la gestion des déchets ménagers

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Gestion des déchets

Publié en décembre 2025 - Document PDF - 1,7 Mo

RPQS de la gestion des déchets ménagers

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Gestion des déchets

Publié en octobre 2025 - Document PDF - 295,8 Ko

A propos

La Ccpr a la compétence « Ordures ménagères » depuis 2003. La collecte sélective aux portes à porte est assurée pour les 33 communes du territoire communautaire qu’il s’agisse des ordures ménagères résiduelles (poubelle habituelle) ou des déchets recyclables (bac jaune pour les bouteilles en plastique, briques, journaux, magazines, …). Les habitants du territoire communautaire disposent également de conteneurs pour recycler le verre.

La facturation des ordures ménagères a lieu deux fois par an, une facture au cours du premier trimestre et la seconde au cours du troisième trimestre.

La CCPR s’engage à trier, recycler et réduire les déchets et contribuer à préserver l’environnement, notamment en distribuant des éco-composteurs pour les déchets verts.

Contact - Service gestion des déchets

Le service reçoit sur RDV uniquement du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30

Téléphone : 03 84 91 91 45

Email : serviceom@cc-pays-riolais.fr

Pour tout changement de situation

(emménagement, déménagement, ou informations) : Vos démarches

Mon espace personnel

Mon espace personnel : https://ccriolais.e-reom.net/FrmStart.aspx?B_COOKIE=1

Première connexion: Munissez-vous de votre identifiant et mot de passe inscrits sur votre facture d’ordures ménagères et/ou d’eau/assainissement puis suivez les instructions afin de créer votre compte.
Mot de passe oublié: Saisissez votre adresse mail puis cliquez sur « mot de passe oublié ». Cliquez ensuite sur le lien « cliquez ici » se trouvant à côté de « Vous ne vous souvenez plus des paramètres de ce compte » puis inscrivez votre adresse mail ou numéro de téléphone afin de recevoir un nouveau mot de passe. En cas de non-réception, veuillez contacter le service.

Je paie ma facture

Eau et assainissement

Gestion des déchets

Crèche

Accueil périscolaire et extrascolaire

2 nouveaux sentiers à découvrir en famille

Les Fées des Roselières à Fondremand (3 km)

Le grand Châfo à Buthiers et Voray-sur-l’Ognon (4 km)

Les sentiers de randonnées

Salle Multi-activités à Etuz

Terrain de football synthétique Jules Rimet à Perrouse

Dojo à Rioz

Gymnase à Rioz

Centre Intercommunal de Rencontres à Voray-sur-l'Ognon

Salle Multi-activités à Etuz

Terrain de football synthétique Jules Rimet à Perrouse

Dojo à Rioz

Gymnase à Rioz

Centre Intercommunal de Rencontres à Voray-sur-l'Ognon

Les déchets recyclables

Les ordures ménagères​

INFOS COLLECTE

Les déchets recyclables

Les ordures ménagères​

INFOS COLLECTE

BOULOT

RIOZ

SYTEVOM

Comment est-ce calculé ?

La répartition :

2 factures par an :

Pour tout changement de situation

Les ordures ménagères

Les ordures ménagères