Accéder au contenu

Gestion des contrastes :

  • Portail Familles
  • Régler une facture
  • Actualités
  • Espace documentaire
  • Carte interactive
  • Foire aux questions
Communauté de Communes du Pays Riolais

Communauté de Communes du Pays Riolais

Facebook Instagram Youtube
  • Connaître
    • Retour
    • Connaître
    • Historique
    • Nos compétences
    • Vos communes
    • Vie des assemblées
    • Magazine d’information – Point 3 Com
    • Espace documentaire
    • Nous rejoindre
    • Nous contacter
  • Vivre
    • Retour
    • Vivre
    • Education, Enfance, Petite Enfance
      • Retour
      • Education, Enfance, Petite Enfance
      • Relais Petite Enfance
      • Crèches
      • Education
      • Accueil périscolaire
      • Restauration scolaire
      • Vacances loisirs
      • Portail Familles
    • Eau et assainissement
      • Retour
      • Eau et assainissement
      • Eau et assainissement
      • Résultats d’analyses d’eau par commune
      • Travaux eau et assainissement
        • Retour
        • Travaux eau et assainissement
        • Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable et de mise en séparatif du réseau d’assainissement – Grandvelle-et-le-Perrenot
      • Avis d’enquête (s)
        • Retour
        • Avis d’enquête (s)
        • Protection autour de la source du Petit Bié
    • Gestion des déchets
      • Retour
      • Gestion des déchets
      • Gestion des déchets
      • Déchetteries
    • Aménagement du territoire
      • Retour
      • Aménagement du territoire
      • Habitat
      • Urbanisme (PLUi)
      • Numérique
    • Se déplacer
    • Régler une facture
  • Profiter
    • Retour
    • Profiter
    • Equipements sportifs
    • Culture
      • Retour
      • Culture
      • Actions culturelles
      • Ecole Départementale de Musique de la Haute-Saône
    • Tourisme
      • Retour
      • Tourisme
      • Actions tourisme
      • Petit patrimoine
      • Randonnée
  • Entreprendre
    • Retour
    • Entreprendre
    • Parcs d’activités 3R Rioz Rhin Rhône
    • Hôtels d’entreprises
    • Aide à l’immobilier d’entreprise
  • Portail Familles
  • Régler une facture
  • Actualités
  • Espace documentaire
  • Carte interactive
  • Foire aux questions
Accueil Ressources

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 février 2023

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 février 2023

Publié en février 2023 - Document PDF - 961,4 Ko

Visualiser

< Retour aux ressources

Communauté de Communes du Pays Riolais
Facebook Instagram Youtube

Nous contacter

03 84 91 84 94

Parc d'activités 3R Rioz Nord Est
Rue des Frères Lumière - 70190 Rioz

communaute-communes@cc-pays-riolais.fr

Envoyer un message

Informations

  • Actualités
  • Plan de site
  • Gestion des cookies
  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales

Télécharger l'application

App Store Google Play
Réalisation Koredge