Documents à télécharger – Urbanisme (PLUi)

Avis d’enquête publique – PLUi

Publié en février 2026 - Document PDF - 92,5 Ko

Arrêté prescrivant l’enquête publique dans le cadre de révision allégée du PLUi

Publié en janvier 2026 - Document PDF - 250,5 Ko

Note explication – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

Publié en juillet 2025 - Document PDF - 249,2 Ko

Jugement anonymisé Aulx-les-Cromary – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

Publié en juillet 2025 - Document PDF - 253,8 Ko

Jugement anonymisé Vandelans – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

Publié en juillet 2025 - Document PDF - 327,4 Ko

Annonces légales – Procédure de révision allégée n°1 du PLUi

Publié en juillet 2025 - Document PDF - 366,3 Ko

Arrêté portant mise à jour du PLUi

Publié en février 2025 - Document PDF - 76,9 Ko

Arrêté préfectoral – Le Petit Bié – La Malachère

Publié en février 2025 - Document PDF - 3,6 Mo

Délibérations Modifications PLUI – Décembre 2024

Publié en février 2025 - Document PDF - 426,5 Ko

Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Publié en octobre 2024 - Document PDF - 1,2 Mo

Adoption du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Publié en octobre 2024 - Document PDF - 239,7 Ko

Compte-rendu du 28 mai 2024 – modifications du PLUi

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 612 Ko

Avis MRAE sur cas par cas Modification du PLU de Rioz

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 144,5 Ko

Annonces légales 29/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 3,9 Mo

Annonces légales 30/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 4,4 Mo

Annonces légales 22/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 566,4 Ko

Annonces légales 22/08 – modification simplifiée Nº1 du PLUi

Publié en septembre 2024 - Document PDF - 368,3 Ko

Dossier pour enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo

Arrêté d’ouverture d’enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko

Arrêté de lancement de la procédure

Publié en août 2024 - Document PDF - 249,6 Ko

Dossier mise à disposition du public

Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo

Délibération du 24/06/2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 133 Ko

Arrêté de lancement de la procédure

Publié en août 2024 - Document PDF - 270,4 Ko

Arrêté portant mise à jour du PLUi

Publié en août 2024 - Document PDF - 91,9 Ko

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la modification de droit commun n°1 du PLUi

Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 juin 2024

Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,9 Ko

09/01/2024 – Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°1 du PLUi

Publié en janvier 2024 - Document PDF - 270,4 Ko

Les étapes du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 68,5 Ko