Accueil Arrêtés Arrêtés Arrêtés Acte de nomination du régisseur titulaire et du suppléant signé Publié en juin 2026 - Document PDF - 120,9 Ko Arrêtés Acte de nomination des mandataires saisonniers Publié en juin 2026 - Document PDF - 103,4 Ko Arrêtés Arrêté portant délégation de signature au 1er VP Publié en juin 2026 - Document PDF - 76,7 Ko Arrêtés Acte de nomination des mandataire signé Publié en juin 2026 - Document PDF - 115,7 Ko Arrêtés Déclaration d’ouverture piscine Chaux Signée Publié en juin 2026 - Document PDF - 83,1 Ko Arrêtés Acte constitutif régie signé Publié en juin 2026 - Document PDF - 127,8 Ko Arrêtés Le PLUi Arrêté portant délégation du droit de préemption urbain aux conseils municipaux des communes membres Publié en juin 2026 - Document PDF - 148,4 Ko Arrêtés Vie des assemblées Arrêté portant nomination des membres élus du CST Publié en mai 2026 - Document PDF - 82,5 Ko Arrêtés Arrete portant nomination des membres du CST Publié en mai 2026 - Document PDF - 82,5 Ko Arrêtés Arrêté portant delegation de fonction et de signature au 6e VP Publié en mai 2026 - 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Document PDF - 76,9 Ko Arrêtés Le PLUi Arrêté préfectoral – Le Petit Bié – La Malachère Publié en février 2025 - Document PDF - 3,6 Mo Arrêtés Le PLUi Arrêté d’ouverture d’enquête publique Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko Arrêtés Le PLUi Arrêté portant mise à jour du PLUi Publié en août 2024 - Document PDF - 91,9 Ko Arrêtés Le PLUi Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la modification de droit commun n°1 du PLUi Publié en août 2024 - Document PDF - 257,1 Ko Arrêtés Le PLUi 09/01/2024 – Arrêté portant prescription de la modification simplifiée n°1 du PLUi Publié en janvier 2024 - Document PDF - 270,4 Ko Arrêtés 09/01/2024 – Arrêté portant prescription de la modification n°1 du PLUi Publié en janvier 2024 - Document PDF - 249,6 Ko Arrêtés 10/01/2023 – Arrêté apportant désignation des membres représentant la collectivité au sein du CST Publié en janvier 2023 - Document PDF - 83,2 Ko Arrêtés 15/11/2022 – Arrêté d’ouverture d’enquête publique PLUi Publié en novembre 2022 - 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