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Documents d'urbanisme
Accueil > Aménagement du territoire > Documents d'urbanisme

 Plans Locaux d’Urbanisme, cartes communales et Plan d'Occupation des sols.

La Communauté de Communes du Pays Riolais dispose de la compétence : « Elaboration, modification et révision, en concertation avec les communes membres, des Cartes communales, des Plans Locaux d’Urbanisme et de tous documents définissant ou réglementant un zonage d’urbanisme » depuis 2005. Toutes les communes sont dotées d’un document d’urbanisme : POS, PLU et cartes communales. Le Droit de Préemption urbain a été institué le 27 octobre 2014 dans les communes dotées d'un POS rendu public ou d'un PLU approuvé (délibération DPU).

COMMUNE DOCUMENT D'URBANISME
Plans téléchargeables
en PDF
Droit de préemption
urbain
AULX LES CROMARY* POS Zones U et NA
BONNEVENT VELLOREILLE POS Zones U et NA
BOULOT* POS Zones U et NA
BOULT PLU Zones U et AU
BUSSIERES PLU Zones U et AU
BUTHIERS* POS Zones U et NA
CHAMBORNAY LES BELLEVAUX CARTE COMMUNALE  
CHAUX LA LOTIERE* POS Zones U et NA
CIREY  CARTE COMMUNALE  
CROMARY CARTE COMMUNALE  
ETUZ* POS Zones U et NA
FONDREMAND CARTE COMMUNALE  
GRANDVELLE ET LE PERRENOT PLU Grandvelle
Le Perrenot
Zones U et AU
HYET CARTE COMMUNALE  
LA MALACHERE CARTE COMMUNALE  
LE CORDONNET CARTE COMMUNALE  
MAIZIERES PLU Zones U et AU
MONTARLOT LES RIOZ CARTE COMMUNALE  
MONTBOILLON* POS Zones U et NA
NEUVELLE LES CROMARY PLU Zones U et AU
OISELAY ET GRACHAUX PLU Zones U et AU
PENNESIERES CARTE COMMUNALE  
PERROUSE CARTE COMMUNALE  
QUENOCHE CARTE COMMUNALE  
RECOLOGNE-LES-RIOZ* CARTE COMMUNALE  
RIOZ*

POS
Rioz sud
Rioz Périphérie
Rioz Nord
Les Fontenis
Anthon Dournon

Zones U et NA
RUHANS CARTE COMMUNALE  
SORANS LES BREUREY* POS Zones U et NA
TRAITIEFONTAINE CARTE COMMUNALE  
TRESILLEY* POS Zones U et NA
VANDELANS CARTE COMMUNALE  
VILLERS BOUTON* POS Zones U et NA
VORAY SUR L'OGNON* POS Zones U et NA

* Réalisation communale, document disponible en mairie

 
 
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