Administration et fonctionnement

La Communauté de Communes du Pays Riolais est administrée par le Conseil Communautaire, organe délibérant composé de 47 conseillers titulaires et de 28 conseillers suppléants.

Le Conseil Communautaire règle, par ses délibérations, les affaires qui sont de la compétence de la Communauté de Communes.

Année 2023

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 février 2023

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 03 avril 2023

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 juin 2023 / publication le 07/07/2023

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023

Année 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 7 février 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 avril 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 30 juin 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 septembre 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 novembre 2022

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022

Année 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 08 mars2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 avril 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 07 juin 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 04 octobre 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 22 novembre 2021

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 20 décembre 2021

Année 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 janvier 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 mars 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 mai 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 16 juillet 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 juillet 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 2 novembre 2020

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 décembre 2020
 

Année 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 janvier 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 25 février 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 08 avril 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 mai 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 17 juin 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 08 juillet 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 septembre 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 octobre 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 04 novembre 2019

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2019

Année 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 11 janvier 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 20 février 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 mars 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 mars 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 avril 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 mai 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 20 juin 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 septembre 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 3 octobre 2018

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 novembre 2018

Relevé des délibérations du Conseil Comunautaire du 10 décembre 2018

Année 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 30 janvier 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 février 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 avril 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 4 mai 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 juin 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 septembre 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 3 octobre 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 16 octobre 2017

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 novembre 2017

Année 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 25 janvier 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 22 février 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2016

     Note bréve et synthétique relative au Compte administratif 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 7 avril 2016 (1/2)

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire 7 avril 2016 (2/2)

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 9 juin 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 octobre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 novembre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2016

    Note brève et syntétique relative au Budget primitif 2016

Année 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 février 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 18 mai 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 30 juin 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 septembre 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 octobre 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 7 décembre 2015
 

Année 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 20 janvier 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 3 février 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 février 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 avril 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 avril 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 mai 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 juin 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 21 juillet 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 septembre 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 octobre 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2014

Année 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 janvier 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 4 mars 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 11 avril 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 mai 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 juin 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 septembre 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 13 novembre 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2013
 

Année 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 9 février 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 21 mars 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 5 avril 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mai 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 juin 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 16 juillet 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 1er octobre 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 novembre 2012

 Année 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 janvier 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 février 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 4 juillet 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 septembre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 17 octobre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 17 novembre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 décembre 2011