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Relevé des délibérations des Conseils Communautaires
Accueil > La CCPR > Relevé des délibérations des Conseils Communautaires

 Administration et fonctionnement

La Communauté de Communes du Pays Riolais est administrée par le Conseil Communautaire, organe délibérant composé de 52 conseillers titulaires et de 18 conseillers suppléants.

Le Conseil Communautaire règle, par ses délibérations, les affaires qui sont de la compétence de la Communauté de Communes.

Année 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 25 janvier 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 22 février 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2016

     Note bréve et synthétique relative au Compte administratif 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 7 avril 2016 (1/2)

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire 7 avril 2016 (2/2)

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 9 juin 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 octobre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 novembre 2016

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2016

    Note brève et syntétique relative au Budget primitif 2016

Année 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 février 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 18 mai 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 30 juin 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 septembre 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 octobre 2015

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 7 décembre 2015
 

Année 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 20 janvier 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 3 février 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 février 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 14 avril 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 avril 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 mai 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 juin 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 21 juillet 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 septembre 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 octobre 2014

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2014

Année 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 28 janvier 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 4 mars 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 11 avril 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 mai 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 juin 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 23 septembre 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 13 novembre 2013

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2013
 

Année 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 9 février 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 21 mars 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 5 avril 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mai 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 juin 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 16 juillet 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 1er octobre 2012

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 26 novembre 2012

 Année 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 janvier 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 10 février 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 4 juillet 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 15 septembre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 17 octobre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 17 novembre 2011

Relevé des délibérations du Conseil Communautaire du 19 décembre 2011

 
 
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